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Quel amende pour plaque d'immatriculation minéralogique non conforme ?
Quel amende pour plaque d'immatriculation minéralogique non conforme ?
Amende forfaitaire de 135€
Amende forfaitaire minorée de 90€
Amende forfaitaire majorée de 375€
Amende maximum en cas de passage au tribunal: 750€
Aucun perte de point sur le permis
