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Comment lire une carte grise ?

vendredi 17 janvier 2020

Lire une carte grise

Il est nécessaire de connaitres les caractéristiques techniques de votre certificat d'immatriculation car ces éléments permettent de déterminer le cout de votre carte grise. Ruedesplaques  vous apporte toutes les réponses aux question que vous vous posez sur la manière de calculer le prix de votre titre de circulation. Face à la complexité des élément présent sur une carte grise, nous avons pensé qu'il était judicieux de mettre à disposition de tous les internautes un guide explicative, on vous explique point par point la signification de  tous les champs figurant sur votre carte grise.

 

 

 

Information carte grise

 

Retrouvez ci-dessous, toutes les informations sur les champs présents dans un certificat d'immatriculation.

 

 

 

A.     Numéro de plaque d’immatriculation.


 

 

B.      Date de 1 ère mise en circulation.


 

 

C.     Nom du titulaire principal du véhicule.

 

 

C.3    Adresse du titulaire principal du véhicule.


 

 

D.1   Marque du constructeur du véhicule.

 

 

D.2.1  Codification utilisée caractérisant le type, la variante, et la version du véhicule.

 

 

D.3    Dénomination commerciale : le nom commercial du véhicule.


 

 

E.      « Vehicle Identification Number » ou « Numéro VIN», c’est le numéro d’identification du véhicule, on l’appelle également « numéro de série du Véhicule » , ou « numéro de châssis » : C’est un code alphanumérique unique qui est attribué à chaque véhicule. On retrouve ce numéro marqué sur différents endroits dans le véhicule et comporte 17 caractères.


 

 

F.1    Ce champ affiche en kg le poids total admissible en charge, si ce poids est dépassé, le véhicule peut devenir incontrôlable.

 

 

F.2     C’est la masse en charge maximale autorisé par le pays dans lequel le véhicule est immatriculé. Ce poids peut varier d’un pays membre de l’UE à un autre.

 

 

F.3     Anciennement poids total roulant autorisé (PTRA), c’est le poids maximal tractable autorisé pour un ensemble de véhicule : (Véhicule motorisé + Remorque).


 

 

G.     Poids du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (exprimé en kg).

 

 

G.1   Poids à vide national exprimé en kg.


 

 

J.      Catégorie du véhicule CE.

 

 

J.1    Le genre national qui permet d’identifier le type du véhicule : VP (voiture particulier), CTTE (camionnette), TM (Tricycle), QM (quadricycle) etc…

 

 

J.2    Désigne le nom de la carrosserie CE.

 

 

J.3    Désignation nationale de la carrosserie.


 

 

K.     Numéro de réception par type, pour les véhicules d’import.


 

 

P.1    Cylindrée exprimée en cm3.

 

 

P.2    Puissance net maximal du moteur exprimé en kW.

 

 

P.3    Abréviation du type de carburant du véhicule :

Exemple : ES (Essence), GO (Gazole), ET (Ethanol), FE (Superéthanol), GP (Gaz de pétrole liquéfié GPL) Etc…

 

 

 

P.6    Désigne la puissance fiscale d’un véhicule qui sert notamment à calculer le prix d’une carte grise.


 

 

Q.     Rapport puissance/masse exprimé en kW/kg, aussi connu sous le nom de puissance massique, ce champ s’applique uniquement aux motocyclettes.


 

 

S.1   C’est le nombre maximum de places assises dans le véhicule incluant le siège du conducteur.

 

 

S.2   Nombre maximum de place debout (exemple : un bus).


 

 

U.1   Le niveau sonore d’un véhicule à l’arrêt exprimée en décibel A :  dB (A) qui correspond à la perception des sons par l’oreille humaine.

 

 

U.2   Vitesse de rotation du moteur exprimé en tour par minute (min-1).


 

 

V.7    Taux de rejet en Co2 (gr/Km) : C’est une valeur qui révèle le taux d’émission en dioxyde de carbone par un véhicule sur un 1 km. Cet indicateur est aussi utilisé pour calculer le prix d’une carte grise. Le champs V.7 ne concerne que les véhicules mise en circulation après juin 2004.

 

 

V.9    Indication de la classe environnementale de réception CE : Ce champ permet de connaitre le type de vignette qualité de l’air (Vignette Crit’Air) que l’on doit apposer sur le pare-brise d’un véhicule.


 

 

X.1   Date d’échéance du contrôle technique à la date de délivrance de ce certificat d’immatriculation : cette date est par la suite mise à jour par les vignettes de contrôle technique collées au verso de la carte grise lors de chaque contrôle technique.


 

 

Y.1    Montant de la taxe régionale (en €uro) : Cette taxe constitue l’essentiel du calcul du prix d’une carte grise, et prend en compte la puissance fiscale du véhicule, se date de mise en circulation, le type de véhicule, et le prix du cheval fiscale (qui varie d’une région à une autre).

 

 

Y.2    Montant de la taxe additionnel parafiscale en €uro utilisée pour le développement des actions de formation. Ce champ s’applique uniquement aux véhicules de transport de marchandises, et véhicules de transport en commun de voyageur. Le montant de cette taxe varie entre 35 et 285 €. 

 

 

Y.3    La taxe CO2 est une taxe ajoutée aux taxes sur les cartes grise et concerne uniquement les véhicules de tourismes immatriculés après le 1er Juin 2004. La taxe Y.3 s’applique seulement aux véhicules d’occasion dépassant les 9 chevaux fiscaux.

 

 

Y.4    La taxe de gestion d’un certificat d’immatriculation est une taxe qui correspond au cout de gestion et de production d’une nouvelle carte grise, qui est de 4 €.

 

 

Y.5    C’est le montant de la redevance d’acheminement d’un certificat d’immatriculation de l’usine de production jusqu’au domicile du nouveau titulaire de la carte grise, ce coût est actuellement de 2,76 €.

 

 

Y.6    C’est la somme du montant total des taxes Y (Y1+ Y2 +Y3 + Y4 + Y5)


 

 

Z.      Mentions spécifiques :  Les repères spécifiques concernent certain type de véhicule comme les voitures de collection, les véhicules d’auto-écoles, véhicule agricoles, véhicule militaire etc…


 

 

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