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Carte Grise Camion

Vous venez de faire l’acquisition d’un camion neuf ou d’occasion, et vous souhaitez demander la fabrication d’une carte grise camion sur internet ? Bien évidemment tous les véhicules ne sont pas immatriculés de la même manière. Pour vous faciliter cette tâche administrative en vue de l’immatriculation de votre nouveau véhicule, Ruedesplaques vous dévoile tout le nécessaire pour que vous puissiez obtenir votre carte grise rapidement et efficacement

 

 

Qu’est-ce qu’un camion ?

Les camions sont des véhicules terrestres motorisés dédiés uniquement à toute sorte de transport de marchandises, d’objets lourd ou encombrant. Selon son usage, un camion est soumis à une réglementation très formel, on retrouve d’ailleurs sur le marché différent types de camions, avec pour chacun une utilité bien précise : camion de livraison, camion-citerne, camion frigorifique, camion porte-char, camion fourgon, camion plateau etc …

 

 

 

Pourquoi immatriculer un camion ?

Sur tout le territoire Français, à l’instar de tout autre type de véhicule motorisé, un camion doit être immatriculé et être conforme aux normes Française pour pouvoir rouler librement sur les routes. En cas de Contrôle par un agent de police ou un gendarme, la législation oblige aussi le conducteur du camion à présenter un certificat d’immatriculation conforme ainsi qu’un permis de conduire adéquat à la catégorie du véhicule (au moins un permis C1 pour la conduite d’un poids lourd de 3,5 tonnes au minimum)

Le titre de circulation de votre camion est en quelque sorte la carte d’identité de votre camion, comme beaucoup le pensent une carte grise n’est pas un titre de propriété mais un titre de police qui permet son identification sur les routes via un numéro d’immatriculation unique et définitive. Sans carte grise, un conducteur ne pourra utiliser un camion ni pour son usage personnel, ni professionnel. Pour information l’absence de carte grise soumet son usager une amende forfaitaire de 4ème catégorie d’un montant de 135 minimum.

Un certificat d’immatriculation fait mention de toutes les caractéristiques techniques du camion, c’est un document officiel sur lequel on retrouve toutes les informations importantes telles quel le nom et prénom du titulaire (particulier ou professionnel), la marque du camion, la dénomination commerciale, le PTAC (Poids total autorisé en charge), son taux d’émission en CO2, le nombre de puissances fiscaux, l’âge du camion, le numéro du châssis etc…

 

 

 

Comment demander une carte grise pour un camion ?

Depuis Novembre 2017, les démarches en immatriculation ne se font plus en préfecture ni en sous-préfecture car tous les guichets carte grises dans les administrations ont mis la clé sous la porte. La digitalisation du système d’immatriculation des véhicules mise en œuvre par le gouvernement a permis de faciliter cette tâche ingrate. Toutes les demandes en immatriculation sont désormais dématérialisées sur internet. Ruedesplaques est votre spécialiste habilité par la préfecture et agrée par le trésor public pour réaliser à votre place la demande de fabrication de la carte grise de votre camion. En passant par notre plateforme sur internet vous recevez votre carte grise en moins de 48 heures après réception d’un dossier complet, car chez nous tout est rapide et simplifiée.

Les camionneurs peuvent aussi choisir de réaliser eux même cette démarche en se connectant sur le site internet du gouvernement : la plateforme de l’ANTS qui propose à tous les particuliers comme professionnels de gérer eux même la fabrication de leurs propre titres sécurisés sans passer par un professionnel de l’automobile.

Bien évidemment tout le monde n’étant pas égal dans l’utilisation des outils informatique, pour ceux qui ne sont pas à l’aise avec les démarches en ligne, (exemple : personnes âgées) vous pouvez aussi faire appel à un bureau physique spécialisé tel qu’un SERVICE CARTE GRISE, un garagiste habilité SIV etc…

 


Quel est le coût d’une carte grise pour un camion ?

Pour faire plus rapide, nous vous conseillons d’utiliser notre calculateur de carte grise en ligne dédié uniquement à cela, afin de connaitre le prix exact du certificat d’immatriculation pour votre camion. Voici ci-dessous des éléments à prendre en compte dans ce calcul :

  • Taxe Y1 : est la taxe la plus importante dans le calcul du prix d’une carte grise, elle représente le plus souvent environ 70 à 80 % du cout d’une carte grise. Pour connaitre le montant total de la taxe Y1 il suffit de multiplier le nombre de chevaux fiscaux du camion par la moitié du prix du cheval fiscal dans la région ou le titulaire est originaire. Si le camion en question a plus de 10 ans, le nouveau propriétaire devra alors payer le quart du prix par cheval fiscal.
     
  • Taxe Y2 : Taxe de 127 € pour un camion avec un PTAC maximum de 6 tonnes, 189 € pour les poids-lourds de six à neuf tonnes, et enfin 285 € pour les camions de plus de 11 tonnes de PTAC.
     
  • Taxe Y4 : 4 € de taxe de gestion qui englobe le cout de production et de gestion de la demande de la nouvelle carte grise de votre camion.
     
  • Taxe Y5 : C’est la redevance d’acheminement de votre nouveau titre de circulation qui est de 2,76 €. C’est en fait la taxe de transport de votre carte grise expédié de l’imprimerie national à votre domicile.
     

 

 

Quels sont les documents à fournir pour demander une nouvelle carte grise pour votre camion ?

  • Copie recto verso de l’ancienne carte grise du camion remis par l’ancien titulaire
     
  • Papier de cession de vehicule (CERFA 15776) : ou aussi appelé papier de vente, dans le cas d’un camion neuf fournir une facture d’achat ou un justificatif de propriété. Présence obligatoire de la signature et cachet des deux parties.
     
  • CERFA 13750 ou aussi appelé formulaire de demande de certificat d’immatriculation signé et tamponné car la demande devra être faite uniquement par une personne morale.
     
  • Mandat carte grise (CERFA 13757): Un mandat pour carte grise pour camion est requis si vous effectuez la démarche en passant par notre plateforme en ligne.
     
  • Permis de conduire du titulaire ou si le titulaire est une société il faudra fournir un KBIS récent avec la pièce d’identité du gérant de l’entreprise (signé et tamponné)
     
  • Certificat d’assurance à jour
     
  • PV de contrôle technique périodique favorable de moins de 6 mois.
     

 

 

 

 

Nous réalisons tout type de démarche carte grise qu’ils agissent d’une carte grise voiture, carte grise moto, carte grise camion benne, carte grise fourgon, ou même carte grise camionnette… le monde de l’immatriculation n’est plus un secret pour nous.